Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site Photogravure Lano est édité par :

My Social Atelier
Adresse : 5 rue Terrasse 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 06 11 72 42 56
Email : contact@mysocialatelier.fr
SIRET : 98500494400015

Directeur de la Publication : Clémentine Gil

2. Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par :

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3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, graphiques, logo, etc.) est la propriété exclusive de Photogravure Lano ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation des éléments du Site, sans autorisation préalable, est interdite.

4. Données Personnelles

Pour des informations concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Modification des Mentions Légales

Photogravure Lano se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 01-09-2024

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3. Propriété Intellectuelle

3.1. Droits d'Auteur

L'ensemble du contenu du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et logiciels, est protégé par les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de Photogravurelano.fr et de ses partenaires/ clients.

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Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, transmettre, ou afficher le contenu du Site sans l'autorisation préalable écrite de Photogravurelano.fr et de ses partenaires/ clients. Toute utilisation non autorisée peut enfreindre les droits de propriété intellectuelle et entraîner des poursuites judiciaires.

4. Responsabilités

Vous êtes seul responsable de l'utilisation que vous faites du Site. Vous devez veiller à ce que votre utilisation du Site respecte les présentes CGU et les lois applicables. Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité Photogravurelano.fr pour toute réclamation ou dommage résultant de votre utilisation du Site.

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

7. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par la loi Française. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Avignon, France.

8. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, veuillez nous contacter à :

My Social Atelier
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Téléphone : 06 11 72 42 56

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  • Base légale : Sur quelle base légale les données sont traitées (consentement, exécution d’un contrat, obligation légale, etc.).

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